Blogger : la liberté de blâmer

par Dominique Pargade

Le Tribunal de grande instance de Paris, par un jugement du 17 mars 2006, a relaxé un blogueur qui avait publié sur son blog avec un "ton volontiers critique" un article paru dans le journal "Le Parisien" mettant en cause les conditions d'attribution d'un marché public, assorti de quelques commentaires.

Pour retenir sa bonne foi, les juges ont vérifié que les propos litigieux remplissaient les quatre conditions exigées par la jurisprudence, à savoir :

• l'absence d'animosité,
• le but informatif,
• la prudence suffisante dans l'expression
• et qu'ils reposaient sur des éléments vérifiés.

Les trois premières conditions ne posaient pas de difficulté. Selon cette décision, le caractère "privé et bénévole" d'un blog justifie que soit retenue une atténuation de la quatième condition à savoir, l'obligation pour l'auteur de vérifier le bien-fondé de l'information communiquée, afin d'apprécier sa bonne foi dans le cadre d'une action en diffamation, dès lors qu'il "précisait exactement sa source et ne lui faisait subir aucune dénaturation".

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